Conditions générales de vente

 

PRIX – Article 1 :

1.1 Les prix des produits vendus sur le site miellerie-denoy.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors frais d’expédition.

1.2 Le montant des commandes passées sur le site miellerie-denoy.com est obligatoirement payable en euros.

1.3 miellerie-denoy.com se réserve le droit de modifier les prix des produits vendus sur son site. Les tarifs applicables seront ceux en vigueur lors du passage de la commande sous réserve de la disponibilité des produits.

 

MODE DE REGLEMENT – Article 2 :

L’utilisation du mode de paiement choisit par le consommateur suppose la possibilité par lui de recourir à ce mode de paiement.

Par carte bancaire VISA – EUROCARD – MASTERCARD – AMERICAN EXPRESS
En effectuant votre paiement en ligne, vous êtes redirigé automatiquement sur le site de notre partenaire bancaire Banque Populaire (SystemPay). Toutes les données relatives à votre numéro de carte bancaire sont cryptées. De plus, à aucun moment miellerie-denoy.com ne dispose de vos informations bancaires.

 

LES PRODUITS – Article 3 :

3.1 Informations sur les produits:
Tous les produits vendus sur le site miellerie-denoy.com sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Miellerie-Denoy délivre les informations nécessaires sur chaque produit afin que chaque internaute se rendant sur le site puisse effectuer ses achats en ayant connaissance des éléments essentiels de chaque produit avant son achat.
Les photographies, schémas, textes, dessins, graphiques, informations ou caractéristiques relatifs aux produits n’entrent pas dans le champ contractuel et ne peuvent remettre en cause une commande. En aucun cas, la responsabilité du site miellerie-denoy.com ne pourra être engagée en cas d’erreur ou d’omission.

3.2 Disponibilité des produits:
Les articles présentés en ligne sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit commandé, le consommateur en sera informé par email au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. Le consommateur pourra demander le remboursement des sommes versées dans les 30 jours au plus tard de leur versement, par e-mail à l’adresse suivante: miellerie.denoy@gmail.com

 

MODALITÉS DE LIVRAISON – Article 4 : 

4.1 Afin d’éviter toute tentative de fraude, nous ne pouvons honorer les commandes dont les adresses sont des boîtes postales.

4.2 En matière de logistique, nous utilisons les services de Colissimo (La Poste) et Mondial Relay.

https://aide.laposte.fr/contenu/quels-sont-les-delais-de-livraison-colissimo/

https://www.mondialrelay.fr/faq/envoyer-un-colis/quel-est-le-delai-moyen-de-livraison-/

4.4 Le service Colissimo permet de livrer en 48 heures partout en France Métropolitaine.
Pour des raisons indépendantes de notre volonté, les délais indiqués peuvent être dépassés.

4.5 Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En aucun cas la Miellerie-Denoy ne pourra être tenu responsable d’une dégradation, d’un vol ou d’une spoliation de colis.

4.6 Le client recevra son colis sans signature.

4.7 Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage de la marchandise à la livraison. En cas de doute lors de la réception du colis, (colis arrivé défoncé, ouvert, cassé…) le client doit impérativement le refuser et en avertir Julien DENOY soit par e-mail, courrier ou par téléphone.

 

E-mail : miellerie.denoy@gmail.com

Courrier : Miellerie Denoy – Chemin du Pont Major – 11250 Saint-Hilaire

Téléphone : 06.78.23.01.59

 

Les frais de port sont indiqués avant validation du panier et variables selon la zone géographique de livraison.

 

ACCEPTATION DU CLIENT – Article 5 : 

En validant votre achat dans le processus de commande, vous déclarez accepter les conditions générales de vente du site www.miellerie-denoy.com qui se trouvent régies par le droit français et peuvent être modifiées sans préavis.

 

LITIGES – Article 6 : 

Tout règlement de litige peut être fait auprès de Julien DENOY à miellerie.denoy@gmail.com

 

INFORMATIONS ET LIBERTÉS – Article 7 : 

Toutes les données que vous nous confiez (via le formulaire de votre compte client) le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En aucun cas elles ne seront transmises à un autre organisme. Nos éventuelles newsletters et offres commerciales ne vous seront envoyées par mail que si vous vous abonnez à leur liste de diffusion, vous pourrez à tout moment sur simple demande et via un lien affiché dans le mail vous désabonner. En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès de Julien DENOY de l’entreprise Miellerie Denoy, d’un droit d’accès, de consultation, de modification et de suppression des données que vous avez communiquées.
Vous pouvez nous contacter pour les questions relatives aux données personnelles :
* par e-mail :  miellerie.denoy@gmail.com
* par courrier : Miellerie Denoy, Chemin du Pont Major, 11250 ST HILAIRE

 

SERVICE CLIENTÈLE – Article 8 : 

Afin de répondre du mieux possible aux attentes de nos clients, nous avons mis en place plusieurs moyens de nous contacter:

  1. par e-mail : miellerie.denoy@gmail.com
  2. par téléphone: (33) 06.78.23.01.59
  3. par courrier : Miellerie Denoy, Chemin du Pont Major, 11250 ST HILAIRE  – RÉPONSE PAR MAIL DÈS QUE POSSIBLE.

___

ÉDITEUR 

Julien DENOY (Miellerie Denoy)

 ___

HEBERGEUR DU SITE INTERNET

OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1